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Marques déposées par l'association loi 1901 Loire Concept
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Loire Concept
Marque expirée - Marque en non vigueur

Loire Concept
Loire Concept Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3488610
Date de dépôt :
06/04/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/04/2017
Loire Concept de Loire Concept

Présentation de la marque Loire Concept

Déposée le 6 avril 2007 par l'association loi 1901 Loire Concept auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Loire Concept »

Le déposant est l'association loi 1901 Loire Concept domicilié(e) 35 Avenue du champ de manoeuvres,44470 CARQUEFOU - 44470 - France et immatriculée sous le numéro RCS 493 035 125 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Loire Concept domicilié(e) 35 Avenue du champ de manoeuvres,44470 CARQUEFOU - 44470 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Loire Concept est expirée depuis le 6 avril 2017.

Loire Concept a également déposé les autres marques suivantes : Loire Concept


Loire Concept Association loi 1901 - 35 Avenue du champ de manoeuvres,44470 CARQUEFOU - 44470 - France - SIREN 493035125


Loire Concept - 35 Avenue du champ de manoeuvres,44470 CARQUEFOU - 44470 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-37

Errata de la publication - Publication au BOPI 2007-23

Republication - Publication le 8 juin 2007 au BOPI 2007-23

Formation ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur.